Nos Conditions Générales de Ventes régissent l'ensemble des relations entre l'entreprise individuelle "Les émaux Arédiens" représentée par Mademoiselle Laetitia BONNEAUD et ses clients que ce soit sur le site internet "www.lesemauxarediens.fr" ou pour les ventes en directes.

Elles ont pour but de rassurer chacune des parties que ce soit lors d'un achat effectué par un tiers ou que ce soit pour protéger l'entreprise contre des abus éventuels.

Le client reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions générales de ventes et déclare expressément les accepter, avant toute transaction.

Confirmer une commande fait office d'entière acceptation de ces conditions générales de ventes que ce soit sur le site internet ou lors d'une commande en directe.

Concernant les marketplaces "Kreamondo", "Les émaux Arédiens"  vous demandent de vous référer à leurs propres conditions générales de ventes.

Les Produits :

L'entreprise "Les émaux Arédiens" s'engage à ce que le(s) produit(s) commandé(s) et reçu(s) par le client soit(ent) conforme(s) aux photographies et aux textes illustrant ce(s) produit(s).

Ces produits sont réalisés par une artisane diplômée du CAP d'émailleur d'art sur métaux selon un savoir faire traditionnel et ancestral des "émaux de Limoges" et sont donc essentiellement composés de matières nobles tels que le cuivre, l'argent et l'or en ce qui concerne le métal (sauf mention contraire) ainsi que de poudres d'émail fabriquées en Cristallerie (l'émail est une matière qui s'apparente au cristal).

La Prise de Commande :

La commande en ligne est validée par le client et par l'entreprise par l'échange de mails.

S'il s'agit d'une commande personnalisée (que ce soit lors d'un achat en ligne ou en direct), la commande peut être prise directement par téléphone ou par mail ou via paypal. Dans ce cas :

L'entreprise  "Les émaux Arédiens" s'engage à envoyer une ou plusieurs photos par mail au commandeur une fois l'objet réalisé avant que ce dernier réalise le paiement final.

Le paiement se fera par carte bleu, par paypal, par chèque ou en espèces (si la transaction se fait en directe) à l'ordre de "Les émaux Arédiens" en deux temps si la commande est supérieure à 150,00 euros : acompte de 30% à la commande puis 70% restant auxquels pourront être additionnés des frais de livraison.

Les délais seront plus ou moins longs en fonction des produits, de leur taille et de leur complexité dans la réalisation mais le client en sera informé à la prise de commande.

La Confirmation de Commande :

L'entreprise "Les émaux Arédiens" s'engage à confirmer l'acceptation de la commande du client soit par mail, soit par téléphone ou soit par courrier. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande par l'entreprise "Les émaux Arédiens".

L'entreprise "Les émaux Arédiens" se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit (stock des produits épuisé, commande anormale, livraison impossible, litiges avec le client...).

L'entreprise "Les émaux Arédiens" s'engage alors à prévenir le client dans des délais raisonnables afin de ne pas affecter le client.

La Livraison :

La livraison du ou des produit(s) commandé(s) sera effectuée soit par remise en main propre, soit par envoi par La Poste, soit par un transporteur privé en fonction du poids et de la taille du ou des produit(s).

Le coût de la livraison est en général compris dans le prix d'achat pour ce qui concerne la France Métropolitaine. Cependant il pourra être ajouté dans certains cas (envoi hors France Métropolitaine et cas exceptionnels). Dans tous les cas, le client en sera informé soit par mail, soit par téléphone au moment de la validation de la commande par l'entreprise "Les émaux Arédiens".

L'adresse fournie par le client lors du passage de sa commande, fera office d'adresse de livraison sauf demande contraire stipulée par le client au moment de la prise de commande. Cette adresse doit impérativement être une adresse compréhensible par nos soins.

L'entreprise "Les émaux Arédiens" se dégage de toute responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeur ou fortuite, y compris, mais sans y être limitées, catastrophes, incendies, grève interne ou externe, défaillance ou pannes internes ou externes, et d'une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Cependant ce dernier peut demander à prendre une assurance lors de sa prise de commande. Ces frais d'assurance seront alors ajoutés au coût total de la commande.

Il est recommandé au client de toujours vérifier son colis dès son arrivé. Le client dispose d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

Si le client dispose de plusieurs lieux de livraison, il devra s'acquitter des multiples frais de livraison appropriés.

Le Droit de Rétractation :

Le client dispose de 14 jours francs, à compter de la réception des articles pour se faire une opinion. En cas de demande d'échange ou de remboursement, le client peut renvoyer à ses frais l'article intact et accompagné de la facture. Cependant les biens confectionnés spécialement pour le client comme une commande personnalisée ou du sur-mesure ne sont pas soumis au droit de rétractation.

Les retours en contre- remboursement ne sont pas acceptés.

Les frais de retour des marchandises sont à la charge du client et doivent inclure une assurance à hauteur de la valeur marchande du colis (assurance proposée par La Poste par exemple). De plus, l'emballage devra être conforme et prendre en compte la fragilité des produits.

En cas d'utilisation par un client du droit de rétractation, l'entreprise "Les émaux Arédiens" est tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours.

Les Prix :

Les prix sont exprimés en Euros Toutes Taxes Comprises uniquement au vu que l'entreprise "Les émaux Arédiens" n'est pas assujettie à la TVA, article 293B du CGI.

Les transactions sont toujours estimées en euros TTC.

Le prix indiqué par l'entreprise "Les émaux Arédiens" que ce soit sur les fiches produits de son site internet ou que ce soit pour les commandes passées en direct peuvent comprendre le prix du transport en France Métropolitaine mais dans ce cas cette mention est visible sur le site internet ou bien elle est stipulée lors de la prise de commande par le client.

Le prix indiqué par l'entreprise "Les émaux Arédiens" lors de la confirmation de commande est un prix définitif exprimé en TTC comprenant le prix du produit, les frais d'emballage et de conservation ainsi que les frais de transport.

Pour une expédition hors de la France Métropolitaine, le client doit avertir l'entreprise "Les émaux Arédiens" par mail ou par téléphone avant tout paiement afin de recalculer les frais de port appropriés.

Le Paiement :

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la facture.

Le paiement s'effectue par l'utilisation de paypal, de sumup, de la carte de crédit, en espèces (en main propre) ou par chèque à l'ordre de "Les émaux Arédiens" envoyé à l'adresse suivante : Les émaux Arédiens, Vignolas, 5 Route de La Plagne 87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE, France.

Toute commande sera traitée qu'à réception du paiement.

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiements bancaires concernés auront donné leur accord ou bien le chèque aura été encaissé.

Par ailleurs, l'entreprise "Les émaux Arédiens" se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.

Les Litiges et la Loi applicable :

Les présentes conditions générales sont soumises à la Loi Française. Il en va autant pour les règles de forme comme pour les règles de fonds.

Le présent contrat est soumis au droit français. L'entreprise "Les émaux Arédiens" ne peut être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.

La responsabilité de l'entreprise "Les émaux Arédiens" sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour des simples erreurs ou omissions qui auraient pu substituer.

En cas de souci dans l'application du présent contrat, et avant toute action de justice, les deux parties devront faire preuve de recherche de solutions dîtes à l'amiable.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.

Donc en cas de litige, le client s'adressera en priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le client s'adressera au service de la médiation de la consommation : Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges, lorsque l’acheteur a adressé une réclamation écrite au vendeur et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.

Société Médiation Professionnelle

www.mediateur-consommation-smp.fr

24 rue Albert de Mun - 33000 BORDEAUX

Lien vers la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges de la consommation :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event+main.home2.show&Ing=FR

En dernier lieu, le Tribunal de Commerce de Limoges est le seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges, lorsque l’acheteur a adressé une réclamation écrite au vendeur et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.

Les Garanties :

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'évictions et des vices cachés.

A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement réparer toute les conséquences. Si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un « bref délai » à compter de la découverte du défaut caché.

L'entreprise "Les émaux Arédiens"s'engage sur l'authenticité des matières décrites lors de la vente du produit. 

L'entreprise "Les émaux Arédiens" décline toute responsabilité sur la dégradation des matériaux composant le produit acheté dès lors que l'usage ou l'utilisation est non conforme.

Sur simple demande du client ou futur client (par courrier, par mail ou par téléphone), l'entreprise "Les émaux Arédiens" s'engage à répondre au client ou futur client quant aux propriétés et risques des matériaux et quant à leur utilisation.

La Réserve de Propriété :

L'entreprise "Les émaux Arédiens" se réserve expressément la propriété des produits livrés jusqu'au paiement intégral de leur prix en principal et en intérêts. La simple remise d'un titre de paiement ne constitue pas un paiement. Les dispositions ci- dessus ne font pas obstacles au transfert au client des risques de perte ou de détérioration. A défaut de règlement intégral, l'entreprise"Les émaux Arédiens" sera en droit d'exiger la restitution du ou des produit(s) livré(s). Les frais qui pourront être engagés pour cette restitution seront à la charge du client.

Les Informations Légales :

La nécessité de disposer d'informations nominatives collectées pour des besoins de ventes en direct ou à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et garanties. Le défaut de renseignement entraîne la non- validité de la commande.

La Propriété Intellectuelle :

Tous textes, commentaires, ouvrages et images inclus sur le site internet www.lesemauxarediens.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier (sauf mention contraire).

Toute reproduction totale ou partielle des produits en émail est strictement interdit.

Les émaux Arédiens

Laetitia BONNEAUD,

Vignolas, 5 Route de La Plagne

 87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE

Tél : 06/70/36/90/92

contact@lesemauxarediens.fr

www.lesemauxarediens.fr

N° Siret : 74992692900011

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données, l'entreprise "Les émaux Arédiens" s’engage à respecter la confidentialité des renseignements personnels collectés.

La présente Politique de Confidentialité s’applique au site Internet https://lesemauxarediens.fr. Elle décrit la façon dont nous collectons, utilisons, conservons et protégeons les données à caractère personnel de nos prospects et clients.

1. Collecte des renseignements personnels

Nous collectons des informations vous concernant lorsque vous :

• Passez une commande en utilisant notre site Internet,

• Remplissez les formulaires en ligne,

• Interagissez avec nous en utilisant les réseaux sociaux,

• Nous contactez par téléphone, e-mail ou courrier, par exemple.

Sous réserve de la législation applicable, nous pouvons compléter les données personnelles que nous collectons avec des informations obtenues par des tiers qui sont autorisés à les partager ; à titre d’exemple, des informations provenant de prestataires en recherche d’informations ou de sources publiques (par exemple, aux fins de vérification préalable de la clientèle : Infogreffe.fr, societes.com…).

Si vous nous fournissez des données personnelles concernant un tiers, il est de votre responsabilité de vous assurer de votre respect de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel et notamment de vos obligations en matière d’obtention du consentement préalable des personnes dont vous nous fournissez les données personnelles. A ce titre, vous devez avoir prévenu la personne concernée et obtenu son accord exprès pour nous fournir ses données personnelles et l’avoir informée de la façon dont nous collectons, utilisons, et conservons les données personnelles la concernant ou l’inviter à lire notre Politique de confidentialité.

Nous collectons les renseignements suivants :

• Etat civil : Nom et prénom, numéro de téléphone, adresse personnelle,

• Vie professionnelle : Raison sociale, numéro Siret, numéro APE, date de création, adresse, téléphone professionnel, n° de RCS,

• Internet : adresse mail, adresse site web, adresse Facebook,

• Informations d’ordre économique et financier : moyens de paiement utilisés dans le cadre de notre relation commerciale, historique des paiements,

• Données de connexion,

• Produits achetés.

2. Utilisation des informations personnelles

Les données collectées sur notre site Internet nous permettent de :

• Répondre à nos obligations contractuelles à votre égard, et notamment de livrer les commandes,

• Gérer la relation avec nos clients et prospects,

• Assurer le service avant-vente et vendre,

• Facturer et encaisser les paiements, recouvrer les impayés,

• Organiser des opérations de marketing direct,

• Analyser les usages des offres et des produits pour faire des propositions adaptées à nos clients,

• Améliorer nos offres et nos contenus de site Internet,

• Développer et fournir de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux produits.

3. Les destinataires des données traitées

Ces données sont accessibles aux services de l'entreprise "Les émaux Arédiens". Certaines données sont accessibles à nos prestataires de transport. Les données peuvent également être traitées par des tiers auxquels nous avons eu recours pour la réalisation des transactions de paiement, tels que des établissements financiers et bancaires. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux.

Toutefois, nous rappelons au consommateur la possibilité de s’inscrire sur la liste de non-démarchage commercial Bloctel www.bloctel.gouv.fr

4. Vos droits

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez demander la portabilité de ces dernières. Vous avez également le droit de vous opposer aux traitements réalisés ou d’en demander la limitation.

Si vous retirez votre consentement à l’utilisation de vos données personnelles aux fins prévues dans notre Politique de confidentialité, nous pourrions, par voie de conséquence, ne plus être en mesure de vous fournir un accès à tout ou partie de notre site Internet.

5. Exercer vos droits

Pour pouvoir exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@lesemauxarediens.fr

• Par courrier : Les émaux Arédiens, Vignolas, 5 Route de La Plagne 87500 Saint Yrieix La Perche

• Par téléphone : 0670369092

Toute demande d’exercice de vos droits doit être accompagnée de la photocopie d’un justificatif d’identité. Une réponse vous sera adressée dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande. Si vos échanges avec nous n’ont pas été satisfaisants, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel en France.

De plus, vous pouvez librement vous désabonner de notre liste de diffusion en cliquant sur le lien “se désabonner” à la fin de chaque mailing.

6. La sécurisation des données personnelles

L'entreprise "Les émaux Arédiens" s’assure que vos données sont traitées en toute sécurité et confidentialité, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants.

Nous veillons à la sécurité de vos données en prenant les mesures techniques et structurelles nécessaires pour prévenir leur traitement illicite ou non autorisé, leur perte ou leur destruction. Nous nous efforçons de protéger de notre mieux les données personnelles vous concernant. Cependant, nous ne pouvons garantir la sécurité de vos données transmises à notre site Internet par l’intermédiaire d’une connexion Internet ou toute autre connexion. Si nous vous avons attribué (ou si vous avez choisi) un mot de passe vous permettant d’accéder à certains espaces de notre site Internet, veuillez conserver celui-ci de manière confidentielle ; nous ne partagerons ce mot de passe avec personne. Si vous pensez que votre compte a été piraté, veuillez nous contacter à l’adresse mail contact@lesemauxarediens.fr

7. Temps de conservation des données

Nous conserverons vos données personnelles pendant la durée de notre relation commerciale et postérieurement à son échéance, pendant une durée de trois ans. Dans les cas où nous n’aurions plus besoin de vos données personnelles, nous détruirons celles-ci de manière sécurisée (sans vous envoyer tout autre préavis).

8. Droit d’auteur & Copyright

L’ensemble de notre site Internet et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.). La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute autre utilisation est soumise à notre accord préalable et devra dans ce cas porter la mention claire et lisible de la source, par exemple : « Source : Les émaux Arédiens – Tous droits réservés ».

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